Intervention de Jean Desessard en séance. Madame la Présidente, Monsieur le ministre, Monsieur le rapporteur, Mes chers collègues, La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objectif de […]
Read moreÉtiquette : proposition de loi
Intervention de Jean Desessard sur les conclusions de la Commission mixte paritaire concernant la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 12 juin 2014
Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, Madame la présidente de la commission des affaires sociales, Monsieur le président de la commission des affaires économiques,… – Je m’arrête […]
Read moreInterview de Jean Desessard sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 15 mai 2014
Jean Desessard présente l’avis du Groupe écologiste du Sénat sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. Proposition de […]
Read moreIntervention en séance de Jean Desessard sur la proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d’activité des moniteurs de ski ayant atteint l’âge d’ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l’activité des nouveaux moniteurs – 14 mai 2014
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, depuis 1963, les moniteurs de ski ont mis en place un […]
Read moreIntervention de Jean Desessard en séance sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale – 6 mai 2014
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui prévoit un certain nombre de mesures pour lutter plus efficacement contre les […]
Read moreIntervention de Jean Desessard en séance sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 29 avril 2014
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objet de développer, d’encadrer et d’améliorer le […]
Read moreIntervention en séance de Jean Desessard sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à reconquérir l’économie réelle – 21 février 2014
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons de nouveau la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle seulement quinze jours après son premier passage dans […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle – 4 février 2014
Monsieur le président, Monsieur le ministre, Madame la présidente de la commission, Madame la rapporteur, Messieurs les rapporteurs pour avis, Mes chers collègues, En commission des affaires sociales, nous […]
Read moreProposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle
Interview de Jean Desessard (minute 5’48) sur la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle. Une PPL soutenue par la majorité socialiste et écologiste du sénat.
Read moreIntervention de Jean Desessard sur la proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement – 12 décembre 2013
Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, mes chers collègues, Tout, ou presque, a déjà été dit par l’auteur de la proposition de loi, dans son exposé. […]
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