Mise à jour de juillet 2015 A l’occasion des journées d’été des écologistes 2014, mon équipe et moi avions réalisé une plaquette afin de présenter l’état de réflexion des […]
Read moreÉtiquette : Fiscalité
Loi Macron : discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi a été qualifié de « fourre-tout », de « catalogue de mesures », de « liste de courses » du Gouvernement : les adjectifs […]
Read moreLoi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Le projet de loi de finance de la sécurité sociale (PLFSS) est en débat au sénat. Les sénatrices et sénateurs écologistes y voient des avancées dans le domaine de l’accès […]
Read moreContribution des parlementaires écologistes Eva Sas et Jean Desessard au rapport du groupe de travail sur la fiscalité des ménages
Le 10 avril 2014, le groupe de travail des assises de la fiscalité des ménages mis en place par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a tenu sa réunion conclusive. Les […]
Read moreIntervention sur l’amélioration de la justice fiscale
Dans sa séance du 28 avril, le Sénat a examiné une proposition de loi visant à améliorer la justice fiscale. Voici le verbatim de l’intervention de Jean Desessard. Mme la […]
Read moreUn budget bien insuffisant pour l’Ecologie
Intervention de Jean Desessard dans le débat de jeudi 27 novembre 2008 sur le budget 2009 du ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables. Madame la présidente, madame, […]
Read moreObservations de Jean Desessard et François de Rugy, parlementaires Verts, sur les pistes de réformes du système financier international émises par le groupe de travail Sénat – Assemblée nationale
La crise dans laquelle nous entrons est d’une ampleur sans précédent, et elle appelle des réponses à la mesure de l’enjeu. Ce n’est rien de moins que notre modèle de […]
Read moreSalaire des dirigeants d’entreprises : le projet de loi est renvoyé en commission !
Intervention de Jean Desessard, avant que les sénateurs de gauche ne quittent l’hémicycle pour protester contre la motion de renvoi en commission. « Cette proposition de loi vise à borner un […]
Read moreProjet de Loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi
Explication de vote – séance du 25 juin 2008 M. le président. La parole est à M. Jean Desessard. M. Jean Desessard : Monsieur le président, permettez-moi de vous remercier, vous et les différents […]
Read moreLe Sénat a adopté jeudi, après 14 heures de discussion, les deux premiers articles du "paquet fiscal" (AFP)
Le Sénat a adopté jeudi. après 14 heures de discussion. les deux premiers articles du « paquet fiscal » promis par Nicolas Sarkozy pendant la campagne présidentielle pour stimuler l’emploi et le […]
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