Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Les sénatrices et sénateurs écologistes se félicitent de la prochaine adoption de cette proposition de loi et se réjouissent […]
Read moreÉtiquette : commission mixte paritaire
Intervention de Jean Desessard sur les conclusions de la Commission mixte paritaire concernant la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 12 juin 2014
Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, Madame la présidente de la commission des affaires sociales, Monsieur le président de la commission des affaires économiques,… – Je m’arrête […]
Read moreIntervention de Jean Desessard au Sénat le 19 septembre 2013 sur les conclusions de la Commission mixte paritaire concernant la proposition de loi sur les soins psychiatriques sous contrainte
Nous achevons aujourd’hui l’examen d’une proposition de loi qui vise à redéfinir les droits et la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques après les excès sécuritaires de […]
Read moreIntervention de Jean Desessard au Sénat le 14 mai 2013 sur les conclusions de la Commission Mixte Paritaire concernant le Projet de Loi sur la sécurisation de l’emploi
Intervention de Jean Desessard lors des conclusions de la commission mixte paritaire sur le texte relatif aux « Recherches impliquant la personne humaine »
Séance du 21 Février 2012 : Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, la recherche sur les personnes nous concerne tous ! […]
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