Les écologistes se félicitent de l’adoption par le Sénat de leur amendement 614 instaurant un article additionnel à la loi NOTRe précisant : “Sur chaque territoire, les droits culturels des […]
Read moreÉtiquette : Collectivités territoriales
Intervention de Jean Desessard sur la proposition de loi tendant à élargir la contribution de solidarité pour l’autonomie aux travailleurs non salariés et aux retraités et à compenser aux départements la moitié de leurs dépenses d’allocation personnalisée d’autonomie
M. Desessard Jeudi 25 octobre 2012 PPL tendant à élargir la contribution de solidarité pour l’autonomie aux travailleurs non salariés et aux retraités et à compenser aux départements la moitié […]
Read moreVote du texte sur les Collectivités Territoriales
Mardi 9 novembre 2010, les Sénateurs étaient appelés à voter sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le texte « Collectivités Territoriales ». M. le président. La parole est à […]
Read moreVidéo : Jean Desessard en réunion publique à Aurillac
Jean Desessard était à Aurillac samedi 27 février pour soutenir la liste Europe Ecologie du Cantal. Cette rencontre, avec Christian Bouchardy, Lionel Roucan, Jean Desessard, Pierre Juquin et Gustave Alirol […]
Read moreRéunion publique sur les collectivités territoriales à Aurillac
Après être allé à la rencontre des Aurillacois sur le marché samedi matin, Jean Desessard est intervenu lors d’une réunion publique Europe Ecologie sur le thème des collectivités territoriales. La […]
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