De Suzette BLOCH (AFP) PARIS — Le Sénat a adopté mercredi à l’unanimité une proposition de loi du groupe RDSE, à majorité radicaux de gauche, destinée à suspendre la commercialisation […]
Read moreÉtiquette : Sénat
Communiqué – Interdiction du Bisphénol A : le Sénat avance timidement
Les sénatrices et sénateurs Verts reconnaissent un premier pas franchi par le Sénat qui a voté cet après-midi la suspension de la commercialisation des biberons fabriqués à base de Bisphénol […]
Read moreCommuniqué : Cafouillage démocratique au Sénat
Lors de l’examen du projet de loi sur le redécoupage électoral, hier soir, l’adoption grâce aux voix des centristes d’un amendement du groupe communiste a fortement perturbé la routine législative […]
Read moreLes Echos – Le Sénat adopte en première lecture le RSA
Le projet de loi inscrit en urgence (une lecture par assemblée) doit maintenant être soumis à une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) avant d’être définitivement voté. Le […]
Read moreLettre à Gérard Larcher, nouveau Président du Sénat
Il est temps d’adopter au Sénat un règlement respectant le vote individuel et donc de modifier le règlement intérieur de la Haute Assemblée pour être en cohérence avec la Constitution […]
Read moreLes nouveaux élu-e-s écologistes reçus au Sénat
Les Sénatrices et Sénateurs Verts Marie-Christine BLANDIN, Alima BOUMEDIENNE-THIERY, Jean DESESSARD, Jacques MULLER et Dominique VOYNET ont eu le plaisir de recevoir au Sénat le 15 mai 2008, pour une […]
Read moreColloque sur l’éco-conception lundi 12 février 2007 au Sénat
L’ASSOCIATION NORD-SUD, L’ASSOCIATION PROFESSIONNELLE D’EXPERTS POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECOCONCEPTION, LE CLUB DEVELOPPEMENT DURABLE DU CONSEIL SUPERIEUR DE L’ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES, L’ASSOCIATION DES ANCIENS AUDITEURS DU COLLEGE DES HAUTES ETUDES […]
Read moreLe Sénat consacre le droit à l’eau pour tous (AFP)
Le Sénat a adopté jeudi un amendement au projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques. qui consacre le « droit à l’eau ». tel que l’avait défini en mars à […]
Read moreLe Sénat a voté la loi sur l’eau (L’Union)
Le projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques. dont l’objectif est « un bon état écologique des eaux » en 2015, a été adopté hier au Sénat par les seules […]
Read moreLe Sénat modifie les règles de facturation de l’eau (AFP)
Les sénateurs ont modifié vendredi, au cours de l’examen en première lecture du projet de loi sur l’eau, les règles de facturation de l’eau en décidant notamment de plafonner la […]
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