Par François Vignal Les Verts et Europe Ecologie vont acter ce week-end à Lyon leur fusion. L’aboutissement d’un processus qui n’a pas toujours été de tout repos. Et encore aujourd’hui, […]
Read moreÉtiquette : Sénat
Fin de l’examen de la loi sur les retraites au Sénat
Voici l’intervention de Jean Desessard, le jour du vote du projet de loi portant réforme des retraites au Sénat. À l’issue de ces trois semaines de débat sur le projet […]
Read more« Le vote public au Sénat est anticonstitutionnel » (Public Sénat)
Par Jean Desessard L’article 27 de la Constitution précise très clairement les modalités de vote des parlementaires, en particulier l’alinéa 3 de cet article définit la délégation de vote d’un […]
Read more« Le Sénat adopte la réforme des retraites » (Libération)
Le vote définitif du projet de loi, après une réunion de la commission mixte paritaire pour unifier les versions des deux chambres, doit avoir lieu mardi au Sénat et mercredi […]
Read moreRetraites: Aubry et la gauche dénoncent « le coup de force au Sénat » (L’Express)
Après la décision du gouvernement d’imposer aux sénateurs un vote bloqué sur les retraites, l’opposition pointe la peur du débat de la majorité. La réaction de l’opposition ne s’est pas […]
Read moreCommuniqué – Coup de force sur les retraites : au Sénat, le Gouvernement censure l’opposition
Jeudi 21 octobre à 16h30, le Ministre du Travail a déclaré qu’il n’était « pas justifié » d’étudier les 200 amendements de l’opposition restant en discussion au Sénat. Quatorze amendements des […]
Read more« Le Sénat vote le report de l’âge légal à 62 ans » (Le Figaro)
Par Guillaume Perrault 09/10/2010 | Le Sénat a adopté vendredi soir le relèvement de l’âge légal de départ à la retraite de 60 à 62 ans par 186 voix contre 153. L’ancien premier […]
Read more« Le Sénat vote le projet de loi sur le Grand Paris » (20 Minutes)
Retrouvez cet article ici. Le Grand Paris sur les rails. Le Sénat a voté à son tour, dans la nuit de lundi à mardi, après l’Assemblée nationale, le projet de loi sur […]
Read moreDébat sur le Grand Paris au Sénat
Le Sénat examine le projet de loi relatif au Grand Paris de mardi à vendredi. Vous pouvez suivre l’ensemble des débats grâce au service de séance en direct. Vous pouvez […]
Read more« Le Sénat se prononce pour la suspension de la commercialisation des biberons au bisphénol A » (Le Nouvel Observateur)
AP | 24.03.2010 | 20:47 Le Sénat a adopté mercredi en première lecture une proposition de loi visant à suspendre la commercialisation des biberons produits à base de bisphénol A, […]
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