Intervention de Jean Desessard, avant que les sénateurs de gauche ne quittent l’hémicycle pour protester contre la motion de renvoi en commission. « Cette proposition de loi vise à borner un […]
Read moreLe projet de loi inscrit en urgence (une lecture par assemblée) doit maintenant être soumis à une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) avant d’être définitivement voté. Le […]
Read moreExplication de vote de Jean Desessard sur l’ensemble du texte Mes chers collègues, vous me permettrez d’abord de m’exprimer sur la forme qu’a prise notre débat. Monsieur le président, je […]
Read moreLe Sénat a adopté vendredi en première lecture le projet de loi de l’ex-président d’Emmaüs et actuel membre du gouvernement Martin Hirsch qui généralise le Revenu de solidarité active (RSA) […]
Read moreQuestion écrite n° 05931 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 23/10/2008 – page 2100 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre […]
Read moreJean Desessard attire l’attention du ministre d’Etat de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables sur les dangers du plomb contenu dans les balles de « Ball Trap ». Après plusieurs années […]
Read moreDiscussion générale Intervention de Jean Desessard dans la discussion générale sur le Projet de Loi généralisant le Revenu de Solidarité Active et réformant les Politiques d’Insertion Monsieur le haut-commissaire, vous […]
Read moreM. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur le manque d’offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France. […]
Read moreA l’occasion de la nouvelle mandature s’est effectuée la répartition des sénatrices et sénateurs dans les différentes Commissions du Sénat, et dans chacune d’entre elles, nous avons élu les responsables. […]
Read moreIl est temps d’adopter au Sénat un règlement respectant le vote individuel et donc de modifier le règlement intérieur de la Haute Assemblée pour être en cohérence avec la Constitution […]
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