POINT PRESSE Les débats sur le projet de loi OGM s’achèvent au Sénat vendredi 7 février 2008. Les acquis du Grenelle y ont subi un assaut généralisé de la majorité […]
Read moreÉtiquette : Environnement
Projet de loi Nationalité des équipages de navires – Discours
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, Nous avons débattu au Sénat le 14 avril 2005 de ce thème que l’on pourrait intituler « le […]
Read moreQuestion écrite n° 26409 sur la Bonne qualité de l’eau du robinet
Question écrite n° 26409 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 01/03/2007 – page 430 M. Jean Desessard souhaite appeler l’attention de Mme la […]
Read moreProjet de loi Participation et actionnariat salarié – Discours
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Ce projet de loi a pour ambition de s’inscrire dans la continuité gaulliste de la « participation », de la réconciliation entre capital […]
Read moreLe Sénat consacre le droit à l’eau pour tous (AFP)
Le Sénat a adopté jeudi un amendement au projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques. qui consacre le « droit à l’eau ». tel que l’avait défini en mars à […]
Read moreBudget de l’écologie 2005 : Intervention de Jean Desessard
M. Jean Desessard. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, malgré les déclarations fracassantes du président de la République, il faut admettre que l’écologie ne semble pas au coeur […]
Read moreCommuniqué – Au Sénat, le gouvernement ouvre la France aux OGM
Au Sénat, le gouvernement ouvre la France aux OGM Le projet de loi relatif aux OGM, présenté sans aucune concertation, ouvre la voie à la dissémination des OGM en France, […]
Read moreProjet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins – Discours
Madame la Ministre, Monsieur le Président, mes chers collègues, Le travail législatif de ce gouvernement n’est qu’un éternel recommencement… Et je me vois de nouveau contraint de constater la fébrilité, […]
Read moreBudget 2006 – Intervention de Jean Desessard en Discussion Générale
M. DESESSARD. – Une évidence s’impose : la planète va mal, elle va même de plus en plus mal. Du tsunami à Katrina, ce qui était encore il y a quelques années […]
Read moreProjet de loi d’orientation Agricole – Discours de Jean Desessard
M. DESESSARD. – Il a été dit cet après-midi que le débat à l’Assemblée nationale avait enrichi le projet de loi. Va-t-il enrichir les petits agriculteurs, empêcher l’exode des paysans et […]
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