Le projet de loi inscrit en urgence (une lecture par assemblée) doit maintenant être soumis à une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) avant d’être définitivement voté. Le […]
Read moreÉtiquette : Social
Projet de Loi – Revenu de Solidarité Active
Explication de vote de Jean Desessard sur l’ensemble du texte Mes chers collègues, vous me permettrez d’abord de m’exprimer sur la forme qu’a prise notre débat. Monsieur le président, je […]
Read moreProjet de Loi – Revenu de Solidarité Active (AFP)
Le Sénat a adopté vendredi en première lecture le projet de loi de l’ex-président d’Emmaüs et actuel membre du gouvernement Martin Hirsch qui généralise le Revenu de solidarité active (RSA) […]
Read moreProjet de Loi – Revenu de Solidarité Active
Discussion générale Intervention de Jean Desessard dans la discussion générale sur le Projet de Loi généralisant le Revenu de Solidarité Active et réformant les Politiques d’Insertion Monsieur le haut-commissaire, vous […]
Read moreJean Desessard rejoint la Commission des Affaires sociales
A l’occasion de la nouvelle mandature s’est effectuée la répartition des sénatrices et sénateurs dans les différentes Commissions du Sénat, et dans chacune d’entre elles, nous avons élu les responsables. […]
Read moreCommuniqué – SDF : Des élus au fort de Nogent
Cet après-midi, les responsables de l’Armée du Salut en charge de l’accueil des SDF au Fort de Nogent (situé à Fontenay-sous-Bois) ont reçu une délégation d’élus composée de Jean Desessard, […]
Read moreProjet de loi de Modernisation du dialogue social – Discussion des amendements de M. Desessard
Amendement n° 30, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Avant l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code du travail est ainsi modifié : 1° Avant […]
Read moreCommuniqué – Les stagiaires font respecter leurs droits !
Le combat des stagiaires commence à porter ses fruits. En effet, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné à 6 mois de prison avec sursis et plus de […]
Read moreQuestion au Gouvernement sur le statut des stagiaires
Monsieur le Ministre , Ma question porte sur le scandale du statut des stagiaires. Ou plutôt du scandale des stages sans statut. La question a été soulevée avant-hier par le […]
Read moreCommuniqué – Le scandale des abus de stagiaires doit cesser
Jean Desessard apporte son soutien au collectif Génération précaire, organisateur de la journée de mobilisation des stagiaires, qu’il avait rencontré lors de la manifestation du 4 octobre à Paris. Les […]
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