Le 10 avril 2014, le groupe de travail des assises de la fiscalité des ménages mis en place par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a tenu sa réunion conclusive. Les […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Intervention en séance de Jean Desessard sur les conclusions de la Commission mixte paritaire concernant projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale – 27 février 2014
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous y voilà ! Après un débat auquel nous avons consacré plusieurs heures, je puis dire que je suis […]
Read moreDébat sur l’épargne populaire – 26 février 2014
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le groupe UDI-UC nous propose aujourd’hui un débat sur l’épargne populaire. Il convient, tout d’abord, de définir ce que signifie cette […]
Read moreIntervention en séance de Jean Desessard sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à reconquérir l’économie réelle – 21 février 2014
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons de nouveau la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle seulement quinze jours après son premier passage dans […]
Read moreIntervention en séance de Jean Desessard sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale – 18 février 2014
Nous examinons aujourd’hui le projet de loi issu de l’accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013, l’ANI. Formation professionnelle, démocratie sociale, inspection du travail : voilà des sujets qui auraient […]
Read moreInterview de Jean Desessard sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale – 18 février 2014
[Entretien] PJL formation professionnelle : l… par Senat Jean Desessard présente l’avis du Groupe écologiste du Sénat sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et […]
Read moreIntervention de Jean Desessard en séance sur la proposition de loi relative au choix libre et éclairé d’une assistance médicalisée pour une fin de vie digne – 13 février 2014
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues – je salue également les personnes présentes dans les tribunes, parmi lesquelles l’un de nos collègues –, la commission des affaires […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle – 4 février 2014
Monsieur le président, Monsieur le ministre, Madame la présidente de la commission, Madame la rapporteur, Messieurs les rapporteurs pour avis, Mes chers collègues, En commission des affaires sociales, nous […]
Read moreProposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle
Interview de Jean Desessard (minute 5’48) sur la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle. Une PPL soutenue par la majorité socialiste et écologiste du sénat.
Read moreIntervention de Jean Desessard sur le projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites, en nouvelle lecture – 16 décembre 2013
Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteur, mes chers collègues, à l’occasion de la première lecture, nous avons battu un triste record : aucune voix pour ce projet […]
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