En raison du montage financier très contestable réalisé avec Ecomouv’ par son prédecesseur, le gouvernement socialiste recule sur l’éco-taxe. La fiscalité écologique est pourtant nécessaire : quand le gouvernement parviendra-t-il […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur – 23 juillet 2014
Intervention de Jean Desessard en séance. Madame la Présidente, Monsieur le ministre, Monsieur le rapporteur, Mes chers collègues, La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objectif de […]
Read moreIntervention de Jean Desessard en séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 – 15 juillet 2014
Monsieur le président, Madame la ministre, Madame la présidente de la commission des affaires sociales, Mes chers collègues, Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale […]
Read moreFormation professionnelle des demandeurs d’emplois
Intervention en séance de Jean Desessard, auteur de la Question orale avec débat sur l’adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d’emploi – 12 juin 2014
Read moreIntervention de Jean Desessard sur les conclusions de de la Commission mixte paritaire chargée concernant la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale – 12 juin 2014
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Les sénatrices et sénateurs écologistes se félicitent de la prochaine adoption de cette proposition de loi et se réjouissent […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur les conclusions de la Commission mixte paritaire concernant la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 12 juin 2014
Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, Madame la présidente de la commission des affaires sociales, Monsieur le président de la commission des affaires économiques,… – Je m’arrête […]
Read moreInterview de Jean Desessard sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 15 mai 2014
Jean Desessard présente l’avis du Groupe écologiste du Sénat sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. Proposition de […]
Read moreIntervention en séance de Jean Desessard sur la proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d’activité des moniteurs de ski ayant atteint l’âge d’ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l’activité des nouveaux moniteurs – 14 mai 2014
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, depuis 1963, les moniteurs de ski ont mis en place un […]
Read moreIntervention de Jean Desessard en séance sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale – 6 mai 2014
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui prévoit un certain nombre de mesures pour lutter plus efficacement contre les […]
Read moreIntervention de Jean Desessard en séance sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires – 29 avril 2014
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objet de développer, d’encadrer et d’améliorer le […]
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