En collaboration avec Marie-Christine Blandin M. DESESSARD. – Je ne vous parlerai pas du « principe de précaution », il alarme toujours certains d’entre vous qui ne sont pas encore convaincus qu’il s’agit […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Le Sénat modifie les règles de facturation de l’eau (AFP)
Les sénateurs ont modifié vendredi, au cours de l’examen en première lecture du projet de loi sur l’eau, les règles de facturation de l’eau en décidant notamment de plafonner la […]
Read moreCommuniqué – Projet de loi relatif à l’eau
Lors du débat du projet de loi sur l’eau au Sénat les 4 et 5 avril, la situation particulièrement alarmante de la qualité de l’eau en France a été largement […]
Read moreProjet de loi sur l’Eau – Intervention de Jean Desessard en discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est en buvant un verre d’eau que René Dumont, candidat écologiste à l’élection présidentielle, avait ouvert, en 1974, sa campagne électorale […]
Read moreProjet de loi Régulation postale – Interventions de Jean Desessard
M. LE PRÉSIDENT. – Je rappelle que le Sénat a décidé d’examiner séparément les amendements de suppression nos 58 et 97. M. DESESSARD. – Les élus Verts sont en total accord – […]
Read moreNote de synthèse présentant le projet de loi relatif à la régulation postale
A partir du 7 mars, le projet de loi de régulation postale sera discuté au Sénat en seconde lecture. Il y est question de la transposition en droit français de […]
Read moreProjet de loi relatif au développement des territoires ruraux – Discours d’explication de vote
Suite aux conclusions de la Commission Mixte Paritaire Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, je tiens avant tout à souligner la qualité du travail accompli par […]
Read moreCommuniqué – Les Vert(e)s au Sénat ont voté contre le Projet de loi de développement des territoires ruraux
Le 10 février 2005, le Sénat a adopté par 200 voix pour et 123 contre, le projet de loi relatif au Développement des Territoires Ruraux, initié en 2003 par Hervé […]
Read moreLe Sénat adopte le compromis du gouvernement pour encadrer la publicité sur le vin (Le Monde)
Les applaudissements des sénateurs ont dû aller droit au cœur d’un Philippe Douste-Blazy visiblement ravi. Mercredi 19 janvier, le Sénat a, en effet, voté à l’unanimité moins les abstentions des […]
Read moreDiscours de Jean Desessard sur le Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Messieurs les Rapporteurs, Mes Chers Collègues, Le monde rural vit, depuis une dizaine d’années une véritable contradiction : alors que les campagnes s’urbanisent et se […]
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