Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Nous comptons 86 500 SDF selon la Fondation Abbé Pierre. Chiffre éloquent… Les loyers ont augmenté de 70 % en 7 […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Projet de loi d’orientation Agricole – Discours de Jean Desessard
M. DESESSARD. – Il a été dit cet après-midi que le débat à l’Assemblée nationale avait enrichi le projet de loi. Va-t-il enrichir les petits agriculteurs, empêcher l’exode des paysans et […]
Read moreEtude des services juridiques du Sénat sur le statut des stagiaires
Le texte de l’étude commandée par Jean Desessard est en pièce jointe. Vous trouverez une synthèse de 8 pages ainsi qu’une compilation des textes (jurisprudence, circulaires, code de la sécurité […]
Read moreProjet de loi sur la sécurité et le développement des transports
Discours de Jean Desessard * M. DESESSARD. *- Je n’aurais rien à ajouter aux déclarations de MM. Reiner et Billout. Cependant, monsieur le Ministre, votre première prise de position, au lendemain de […]
Read moreInterventions de Jean Desessard au Sénat sur les ventes à la découpe
M. Jean Desessard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, sur les travées de la droite comme sur celles de la gauche, chacun reconnaît qu’il y a une grave […]
Read moreLe Sénat met le chèque emploi associatif au service des partis politiques (AFP)
Le Sénat a adopté jeudi un article additionnel au projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises, qui autorise les associations de financement des campagnes électorales à recourir […]
Read moreJean Desessard (Verts) dénonce "l’enlisement de mesurettes" (AFP)
Jean Desessard (Verts) a estimé que le discours de politique générale du Premier ministre Dominique de Villepin se réduisait à « l’enlisement de mesurettes dans le marais de l’emploi en France », […]
Read moreProjet de loi d’orientation sur l’Energie – Explication de vote de Jean Desessard
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’issue de cette discussion, je remercie la présidence pour la bonne tenue des débats et l’ensemble des vice-présidents qui ont […]
Read moreLe Sénat a voté la loi sur l’eau (L’Union)
Le projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques. dont l’objectif est « un bon état écologique des eaux » en 2015, a été adopté hier au Sénat par les seules […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur le Registre International Français RIF
En collaboration avec Dominique Voynet M. DESESSARD. – La France ne peut se résigner au déclin de son pavillon national et à la disparition de sa flotte de marine marchande. Entre […]
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