Le Sénat a adopté à l’unanimité dans la nuit de jeudi à vendredi deux amendements identiques du PS et des Verts au projet de loi sur l’énergie, dont la principale […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Le Sénat consacre le droit à l’eau pour tous (AFP)
Le Sénat a adopté jeudi un amendement au projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques. qui consacre le « droit à l’eau ». tel que l’avait défini en mars à […]
Read moreBudget de l’écologie 2005 : Intervention de Jean Desessard
M. Jean Desessard. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, malgré les déclarations fracassantes du président de la République, il faut admettre que l’écologie ne semble pas au coeur […]
Read moreProjet de loi logement (ENL) [2ème lecture] Intervention de Jean Desessard
Monsieur le Président, monsieur le Ministre, mes chers collègues, Nous voici donc à nouveau réunis pour étudier ce projet de loi « Engagement national pour le logement ». Il n’était déjà pas […]
Read moreProjet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins – Discours
Madame la Ministre, Monsieur le Président, mes chers collègues, Le travail législatif de ce gouvernement n’est qu’un éternel recommencement… Et je me vois de nouveau contraint de constater la fébrilité, […]
Read moreProjet de loi pour le retour à l’emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux (urgence déclarée) – Explication de vote
M. Jean Desessard. J’ai pour habitude de commencer mon explication de vote sur l’ensemble d’un texte en adressant des remerciements au ministre ou au rapporteur, mais, cette fois, étant donné l’invocation […]
Read moreProposition de loi de Valérie Létard (sénatrice UDF) sur les minima sociaux – Discours
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Tout d’abord je tiens à remercier Mme la rapporteur et la commission des affaires sociales d’avoir permis d’aborder ce sujet que le […]
Read moreVote des étrangers : les Sénateurs Verts saluent l’initiative du groupe PCF (AFP)
Les quatre sénateurs Verts ont salué mardi l’initiative du groupe communiste visant à l’inscription à l’ordre du jour du Sénat d’une proposition de loi instaurant le droit de vote des […]
Read moreBudget 2006 – Intervention de Jean Desessard en Discussion Générale
M. DESESSARD. – Une évidence s’impose : la planète va mal, elle va même de plus en plus mal. Du tsunami à Katrina, ce qui était encore il y a quelques années […]
Read moreCréation d’une commission d’enquête sur la gestion des forces de l’ordre
PROPOSITION DE RÉSOLUTION tendant à la création d’une commission d’enquête sur les circonstances et les conséquences de la gestion du service public des forces de l’ordre depuis le 26 octobre […]
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