La crise dans laquelle nous entrons est d’une ampleur sans précédent, et elle appelle des réponses à la mesure de l’enjeu. Ce n’est rien de moins que notre modèle de […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Salaire des dirigeants d’entreprises : le projet de loi est renvoyé en commission !
Intervention de Jean Desessard, avant que les sénateurs de gauche ne quittent l’hémicycle pour protester contre la motion de renvoi en commission. « Cette proposition de loi vise à borner un […]
Read moreLes Echos – Le Sénat adopte en première lecture le RSA
Le projet de loi inscrit en urgence (une lecture par assemblée) doit maintenant être soumis à une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) avant d’être définitivement voté. Le […]
Read moreProjet de Loi – Revenu de Solidarité Active
Explication de vote de Jean Desessard sur l’ensemble du texte Mes chers collègues, vous me permettrez d’abord de m’exprimer sur la forme qu’a prise notre débat. Monsieur le président, je […]
Read moreProjet de Loi – Revenu de Solidarité Active (AFP)
Le Sénat a adopté vendredi en première lecture le projet de loi de l’ex-président d’Emmaüs et actuel membre du gouvernement Martin Hirsch qui généralise le Revenu de solidarité active (RSA) […]
Read moreProjet de Loi – Revenu de Solidarité Active
Discussion générale Intervention de Jean Desessard dans la discussion générale sur le Projet de Loi généralisant le Revenu de Solidarité Active et réformant les Politiques d’Insertion Monsieur le haut-commissaire, vous […]
Read moreJean Desessard rejoint la Commission des Affaires sociales
A l’occasion de la nouvelle mandature s’est effectuée la répartition des sénatrices et sénateurs dans les différentes Commissions du Sénat, et dans chacune d’entre elles, nous avons élu les responsables. […]
Read moreLettre à Gérard Larcher, nouveau Président du Sénat
Il est temps d’adopter au Sénat un règlement respectant le vote individuel et donc de modifier le règlement intérieur de la Haute Assemblée pour être en cohérence avec la Constitution […]
Read moreProjet de Loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi
Discussion générale – séance du 25 juin 2008 M. le président. La parole est à M. Jean Desessard. Jean Desessard : Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, concernant […]
Read moreProjet de Loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi
Explication de vote – séance du 25 juin 2008 M. le président. La parole est à M. Jean Desessard. M. Jean Desessard : Monsieur le président, permettez-moi de vous remercier, vous et les différents […]
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