Je suis intervenu mardi 21 février 2017 lors du débat sur le thème : « Economie circulaire : un gisement de matières premières et d’emploi ». Ce débat a eu lieu à la demande […]
Read more
Catégorie : Activité législative
Proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eau
Je suis intervenu mardi 21 février 2017 lors de l’examen de la proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eau. Vous trouverez ci-dessous […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen du projet de loi ratifiant trois ordonnances relatives à la collectivité unique de Corse
Je suis intervenu hier en discussion générale lors de l’examen du Projet de loi ratifiant les ordonnances du 21 novembre 2016 n° 2016-1561 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, […]
Read moreIntervention lors de la discussion générale de l’examen de la proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération issues de la transformation de syndicats d’agglomération nouvelle
Je suis intervenu hier lors de la discussion générale de l’examen de la proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération issues de […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen des conclusion de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Je suis intervenu en séance publique hier lors de la discussion générale autour des conclusions de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à la lutte contre […]
Read moreIntervention dans le cadre de la discussion générale du projet de loi Egalité réelle en outre-mer
Je suis intervenu hier en séance publique dans le cadre de la discussion générale du projet de loi Egalité réelle en outre-mer : Seul le prononcé fait foi : […]
Read moreIntervention dans le cadre de la discussion générale du projet de loi ratifiant l’ordonnance portant création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Je suis intervenu hier en séance publique dans le cadre de la discussion générale du projet de loi ratifiant l’ordonnance portant création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Je suis intervenu en séance publique mercredi 8 février lors de la discussion générale lors des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de […]
Read moreIntervention en discussion générale lors de l’examen de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Je suis intervenu en séance publique mardi 7 février lors de la discussion générale de l’examen de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles […]
Read more
Question écrite sur la situation des personnels de la Poste
J’ai posé une question écrite à Monsieur le Ministre de l’Economie et des Finances au sujet de la situation des personnels de la Poste. Elle sera publiée au Journal Officiel […]
Read more