Les sénateurs ont voté, samedi 4 décembre dans le cadre de l’examen du projet de budget pour 2011, des amendements qui annulent deux des articles introduits par les députés visant […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Budget « Santé » 2011 (Vidéo)
Intervention de Jean Desessard lors de la discussion du budget Santé. M. Jean Desessard. Mme la secrétaire d’État, permettez-moi de saluer tout particulièrement votre arrivée à la tête de ce ministère. […]
Read moreSénatoriales 2011 : lettre de candidature
Veuillez trouver ci-joint la lettre de candidature de Jean Desessard
Read moreBudget « Ville et logement » 2011
Retrouvez ici le débat sur la mission « Ville et Logement » de la Loi de Finances 2011. M. Jean Desessard. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, messieurs […]
Read moreSénatoriales : formulaire de soutien
Pour soutenir la candidature de Jean Desessard aux élections sénatoriales de 2011 Premiers soutiens : ABBASSENE Jérôme ABEILLE Laurence AGIER CABANES Isabelle ALDEANO CLUZEAU Sophie AUDOUIN Laurent AUGER Suzanne BADINA […]
Read moreCandidature aux élections sénatoriales de 2011
Chères et chers ami.e.s écologistes, J’ai le plaisir de vous annoncer ma candidature aux élections sénatoriales, à Paris. J’ai fait acte de candidature, auprès des instances nationales d’Europe Ecologie – […]
Read moreAffichage de la performance énergétique dans les annonces immobilières
Jean Desessard a déposé une question écrite adressée à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme. « M. Jean Desessard attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé […]
Read moreVote du texte sur les Collectivités Territoriales
Mardi 9 novembre 2010, les Sénateurs étaient appelés à voter sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le texte « Collectivités Territoriales ». M. le président. La parole est à […]
Read moreFin de l’examen de la loi sur les retraites au Sénat
Voici l’intervention de Jean Desessard, le jour du vote du projet de loi portant réforme des retraites au Sénat. À l’issue de ces trois semaines de débat sur le projet […]
Read more« Le vote public au Sénat est anticonstitutionnel » (Public Sénat)
Par Jean Desessard L’article 27 de la Constitution précise très clairement les modalités de vote des parlementaires, en particulier l’alinéa 3 de cet article définit la délégation de vote d’un […]
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