Madame la présidente, Madame la ministre, Mesdames les ministres ! Mesdames les ministres, en effet – je n’avais pas vu Mme Taubira entrer dans l’hémicycle ! –, mes chers collègues, […]
Read moreCatégorie : Activité législative
Intervention de Jean Desessard sur la proposition de loi tendant à élargir la contribution de solidarité pour l’autonomie aux travailleurs non salariés et aux retraités et à compenser aux départements la moitié de leurs dépenses d’allocation personnalisée d’autonomie
M. Desessard Jeudi 25 octobre 2012 PPL tendant à élargir la contribution de solidarité pour l’autonomie aux travailleurs non salariés et aux retraités et à compenser aux départements la moitié […]
Read moreCréation d’un groupe de travail sur le dossier du Crédit Immobilier de France (CIF)
Début octobre, les salariés du CIF manifestaient devant le Palais du Luxembourg pour nous alerter sur le sort réservé à ce groupe et les conséquences en termes social et en […]
Read moreEmission spéciale « Le coût de l’électricité » sur Public Sénat
Ce document permet d’appréhender le problème et de suivre la commission d’enquête dont Jean Desessard était le rapporteur,en montrant le cheminement de cette commission, que ce soit au travers des […]
Read moreRapport de la Commission d’enquête du Sénat sur le coût réel de l’électricité en France
Après plusieurs mois d’auditions et d’analyses, le rapport de la Commission d’enquête sur le coût réel de l’électricité en France qui avait été mise en place sur la demande du […]
Read moreCommission d’enquête du Sénat sur le coût réel de l’électricité en France
LE RAPPORT QUI JUSTIFIE LA TRANSITION ENERGETIQUE Le Groupe écologiste du Sénat salue la publication aujourd’hui du rapport de la commission d’enquête sur le coût réel de l’électricité, créée à […]
Read moreVisite de Cécile Duflot au Groupe Ecologiste du Sénat
Ce mardi 5 juin 2012, Cécile Duflot a profité de la réunion du Groupe Ecologiste au Sénat pour rencontrer les Sénateurs et Sénatrices écologistes ainsi que leurs collaborateurs et collaboratrices. […]
Read moreCréation d’une commission d’enquête au Sénat sur le coût de l’électricité en France
A la demande du Groupe Ecologiste au Sénat, une commission d’enquête sur le « coût de l’électricité en France » a été mise en place. Jean Desessard en est le rapporteur. Des […]
Read moreIntervention de Jean Desessard lors des conclusions de la commission mixte paritaire sur le texte relatif aux « Recherches impliquant la personne humaine »
Séance du 21 Février 2012 : Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, la recherche sur les personnes nous concerne tous ! […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur la proposition de loi relative aux licenciements boursiers
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le groupe écologiste du Sénat remercie Mme Annie David et les sénatrices et sénateurs du groupe CRC d’avoir […]
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