Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Ce projet de loi a pour ambition de s’inscrire dans la continuité gaulliste de la « participation », de la réconciliation entre capital […]
Read moreCatégorie : Projets de loi
Projet de loi Energie (GDF-Suez) – Discours
M. DESESSARD. – (Applaudissements sur les bancs socialistes.) M. Retailleau nous a proposé, pour faire des économies, de baisser de un degré la température au Sénat, je vous proposerai de baisser de […]
Read moreProjet de loi Energie (GDF-Suez) – Un référendum sur la sortie du nucléaire ?
M. LE PRÉSIDENT. – Amendement n° 193 rectifié, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene- Thiery et Voynet.Avant l’article premier, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Le Parlement propose la tenue d’un référendum en […]
Read moreProjet de loi logement (ENL) [2ème lecture] Intervention de Jean Desessard
Monsieur le Président, monsieur le Ministre, mes chers collègues, Nous voici donc à nouveau réunis pour étudier ce projet de loi « Engagement national pour le logement ». Il n’était déjà pas […]
Read moreProjet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins – Discours
Madame la Ministre, Monsieur le Président, mes chers collègues, Le travail législatif de ce gouvernement n’est qu’un éternel recommencement… Et je me vois de nouveau contraint de constater la fébrilité, […]
Read moreProjet de loi pour le retour à l’emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux (urgence déclarée) – Explication de vote
M. Jean Desessard. J’ai pour habitude de commencer mon explication de vote sur l’ensemble d’un texte en adressant des remerciements au ministre ou au rapporteur, mais, cette fois, étant donné l’invocation […]
Read moreProjet de loi logement (ENL) [1ère lecture] Discours de Jean Desessard
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Nous comptons 86 500 SDF selon la Fondation Abbé Pierre. Chiffre éloquent… Les loyers ont augmenté de 70 % en 7 […]
Read moreProjet de loi d’orientation Agricole – Discours de Jean Desessard
M. DESESSARD. – Il a été dit cet après-midi que le débat à l’Assemblée nationale avait enrichi le projet de loi. Va-t-il enrichir les petits agriculteurs, empêcher l’exode des paysans et […]
Read moreProjet de loi sur la sécurité et le développement des transports
Discours de Jean Desessard * M. DESESSARD. *- Je n’aurais rien à ajouter aux déclarations de MM. Reiner et Billout. Cependant, monsieur le Ministre, votre première prise de position, au lendemain de […]
Read moreProjet de loi d’orientation sur l’Energie – Explication de vote de Jean Desessard
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’issue de cette discussion, je remercie la présidence pour la bonne tenue des débats et l’ensemble des vice-présidents qui ont […]
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