Discussion générale Intervention de Jean Desessard dans la discussion générale sur le Projet de Loi généralisant le Revenu de Solidarité Active et réformant les Politiques d’Insertion Monsieur le haut-commissaire, vous […]
Read moreCatégorie : Projets de loi
Projet de Loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi
Discussion générale – séance du 25 juin 2008 M. le président. La parole est à M. Jean Desessard. Jean Desessard : Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, concernant […]
Read moreProjet de Loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi
Explication de vote – séance du 25 juin 2008 M. le président. La parole est à M. Jean Desessard. M. Jean Desessard : Monsieur le président, permettez-moi de vous remercier, vous et les différents […]
Read moreProjet de loi relatif à la responsabilité environnementale – 4 amendements adoptés !
Amendements adoptés – Jean Desessard Dans le cadre du Projet de loi sur la responsabilité environnementale, discuté en séance au sénat les 27 et 28 mai 2008, plusieurs amendements ont […]
Read moreProjet de loi Responsabilité environnementale (Urgence)
M. Jean Desessard. – La directive du 21 avril 2004 arrive au terme d’un long processus d’élaboration : il aura fallu quinze ans pour que l’Union se dote d’une législation relative à […]
Read moreProjet de loi Responsabilité environnementale (Urgence)
Explication de vote – séance 28 mai 2008 Jean DESESSARD : Nous n’avons déjà pas eu le temps d’examiner les textes. On nous impose une procédure d’urgence, il s’agit plutôt d’une […]
Read moreProjet de loi OGM : Les acquis du Grenelle se fracassent sur la majorité UMP au Sénat
POINT PRESSE Les débats sur le projet de loi OGM s’achèvent au Sénat vendredi 7 février 2008. Les acquis du Grenelle y ont subi un assaut généralisé de la majorité […]
Read moreProjet de loi sur les sociétés coopératives européennes – Discours
M. Jean Desessard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis d’aborder aujourd’hui le sujet des coopératives européennes. En effet, tout d’abord, il s’agit de groupes démocratiques, […]
Read moreProjet de loi Nationalité des équipages de navires – Discours
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, Nous avons débattu au Sénat le 14 avril 2005 de ce thème que l’on pourrait intituler « le […]
Read moreProjet de loi de Modernisation du dialogue social – Discussion des amendements de M. Desessard
Amendement n° 30, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Avant l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code du travail est ainsi modifié : 1° Avant […]
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