Madame la Ministre, Monsieur le Président, mes chers collègues, Le travail législatif de ce gouvernement n’est qu’un éternel recommencement… Et je me vois de nouveau contraint de constater la fébrilité, […]
Read moreCatégorie : Textes de loi
Projet de loi pour le retour à l’emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux (urgence déclarée) – Explication de vote
M. Jean Desessard. J’ai pour habitude de commencer mon explication de vote sur l’ensemble d’un texte en adressant des remerciements au ministre ou au rapporteur, mais, cette fois, étant donné l’invocation […]
Read moreProposition de loi de Valérie Létard (sénatrice UDF) sur les minima sociaux – Discours
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Tout d’abord je tiens à remercier Mme la rapporteur et la commission des affaires sociales d’avoir permis d’aborder ce sujet que le […]
Read moreProjet de loi logement (ENL) [1ère lecture] Discours de Jean Desessard
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Nous comptons 86 500 SDF selon la Fondation Abbé Pierre. Chiffre éloquent… Les loyers ont augmenté de 70 % en 7 […]
Read moreProjet de loi d’orientation Agricole – Discours de Jean Desessard
M. DESESSARD. – Il a été dit cet après-midi que le débat à l’Assemblée nationale avait enrichi le projet de loi. Va-t-il enrichir les petits agriculteurs, empêcher l’exode des paysans et […]
Read moreProjet de loi sur la sécurité et le développement des transports
Discours de Jean Desessard * M. DESESSARD. *- Je n’aurais rien à ajouter aux déclarations de MM. Reiner et Billout. Cependant, monsieur le Ministre, votre première prise de position, au lendemain de […]
Read moreProjet de loi d’orientation sur l’Energie – Explication de vote de Jean Desessard
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’issue de cette discussion, je remercie la présidence pour la bonne tenue des débats et l’ensemble des vice-présidents qui ont […]
Read moreLe Sénat a voté la loi sur l’eau (L’Union)
Le projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques. dont l’objectif est « un bon état écologique des eaux » en 2015, a été adopté hier au Sénat par les seules […]
Read moreCommuniqué – Projet de loi relatif à l’eau
Lors du débat du projet de loi sur l’eau au Sénat les 4 et 5 avril, la situation particulièrement alarmante de la qualité de l’eau en France a été largement […]
Read moreProjet de loi sur l’Eau – Intervention de Jean Desessard en discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est en buvant un verre d’eau que René Dumont, candidat écologiste à l’élection présidentielle, avait ouvert, en 1974, sa campagne électorale […]
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