Les écologistes ne veulent pas transformer la France en centre commercial géant. Au sénat comme à l’assemblée nationale, nous votons contre l’article visant à régulariser le travail le dimanche dans […]
Read moreCatégorie : Textes de loi
Loi Macron: Intervention concernant le travail du dimanche
Intervention de Jean Desessard le 4 mai 2015 concernant les dispositions de la Loi Macron sur le travail du dimanche. Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de la […]
Read moreLoi Macron : amendements défendus entre le 8 et le 17 avril
Avec le soutien des sénatrices et sénateurs du groupe écolo, j’ai défendu de nombreux amendements lors des débats marathon sur la loi Macron.
Read moreLoi Macron : le sénat adopte à la sauvette l’enfouissement des déchets nucléaires
Présenté dans la nuit du 17 au 18 avril à cinq heures du matin, après une journée parlementaire très chargée, l’amendement 115 présenté par MM. Longuet et Adnot favorise l’enfouissement […]
Read moreLoi Macron : le sénat refuse l’impunité pour les constructions illégales
L’article 29 du projet de loi prévoyait que les bâtiments dont le permis de construire a été annulé par une décision de justice ne pourront plus être démolis. Les écologistes […]
Read moreLoi Macron : des voies d’autoroutes réservées aux véhicules propres
L’assemblée nationale avait supprimé un article prévoyant des voies d’autoroutes réservées aux transports collectifs et en co-voiturage. J’ai défendu au sénat et obtenu le rétablissement de cette disposition.
Read moreLoi Macron : discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi a été qualifié de « fourre-tout », de « catalogue de mesures », de « liste de courses » du Gouvernement : les adjectifs […]
Read moreLoi Macron : ne tuons pas les guides-conférenciers !
Question n° 14931 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l’État et de la simplification. Texte de la question : M. Jean […]
Read moreProposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur – 23 juillet 2014
Intervention de Jean Desessard en séance. Madame la Présidente, Monsieur le ministre, Monsieur le rapporteur, Mes chers collègues, La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objectif de […]
Read moreProposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle
Interview de Jean Desessard (minute 5’48) sur la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle. Une PPL soutenue par la majorité socialiste et écologiste du sénat.
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