Question écrite n° 06316 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 27/11/2008 – page 2356 M. Jean Desessard attire l’attention de Mme la ministre […]
Read moreCatégorie : Questions au gouvernement
Question écrite de Jean Desessard à propos des dangers des cartouches au plomb des « Ball Trap »
Question écrite n° 05931 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 23/10/2008 – page 2100 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre […]
Read moreQuestion écrite de Jean Desessard à propos des dangers des cartouches au plomb des « Ball Trap »
Jean Desessard attire l’attention du ministre d’Etat de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables sur les dangers du plomb contenu dans les balles de « Ball Trap ». Après plusieurs années […]
Read moreQuestion écrite de Jean Desessard – Former des ascensoristes : il y a urgence !
M. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur le manque d’offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France. […]
Read moreZone d’attente : question d’actualité à Brice Hortefeux
Question à Brice HORTEFEUX Ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’identité Nationale et du Codéveloppement Monsieur le Ministre, Alerté par le syndicat CGT de l’aéroport Roissy Charles-de-Gaulle et l’association […]
Read moreQuestion écrite sur EADS
A Mme Lagarde, ministre de l’Economie M. Jean Desessard souhaite appeler l’attention de Mme la ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi sur la demande de documentation complémentaire, restée sans réponse, qu’il […]
Read moreQuestion écrite n° 01134 sur la Désignation du président du Fonds monétaire international (FMI)
Question écrite n° 01134 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2007 – page 1317 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre […]
Read moreQuestion écrite n° 26409 sur la Bonne qualité de l’eau du robinet
Question écrite n° 26409 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 01/03/2007 – page 430 M. Jean Desessard souhaite appeler l’attention de Mme la […]
Read moreQuestion au Gouvernement sur le statut des stagiaires
Monsieur le Ministre , Ma question porte sur le scandale du statut des stagiaires. Ou plutôt du scandale des stages sans statut. La question a été soulevée avant-hier par le […]
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