Voici encore une question sur l’emploi, me dira-t-on, mais qui peut aujourd’hui comprendre la politique du Président de la République ? Je ne reviendrai pas sur le début du quinquennat, quand […]
Read moreCatégorie : Questions au gouvernement
Question écrite n° 11172 sur la Politique du groupe EDF en matière d’énergies renouvelables
Question écrite n° 11172 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 03/12/2009 – page 2783 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre […]
Read moreQuestion écrite n° 10397 sur l’Avenir du centre hospitalier de Coulommiers
Question écrite n° 10397 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2009 – page 2351 M. Jean Desessard attire l’attention de Mme la ministre […]
Read moreQuestion écrite n° 09528 sur l’Application de la loi sur les réquisitions à Paris
publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 – page 1750 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme sur l’application de la […]
Read moreQuestion écrite n° 08952 sur la Décontamination de l’Institut du radium d’Arcueil
Question écrite n° 08952 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 04/06/2009 – page 1364 M. Jean Desessard attire l’attention de Mme la ministre […]
Read moreQuestion écrite n° 08872 sur l’Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 08872 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 28/05/2009 – page 1313 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le ministre […]
Read moreQuestion écrite n° 07755 sur les Difficultés de mise en oeuvre du statut d’auto-entrepreneur
Question écrite n° 07755 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 05/03/2009 – page 538 M. Jean Desessard attire l’attention de M. le secrétaire […]
Read moreQuestion écrite n° 07666 sur le Report des épreuves écrites du concours des professeurs de l’enseignement professionnel public et privé
Question écrite n° 07666 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 26/02/2009 – page 474 M. Jean Desessard appelle l’attention de M. le ministre […]
Read moreQuestion écrite n° 06665 sur la Fermeture des centres de santé du palais de la Mutualité de Paris
Question écrite n° 06665 de M. Jean Desessard (Paris – SOC-R) publiée dans le JO Sénat du 18/12/2008 – page 2530 M. Jean Desessard attire l’attention de Mme la ministre […]
Read moreQuestion d’actualité : La situation des travailleurs sans papiers intérimaires
Jeudi 17 décembre, lors de la séance des questions au gouvernement, Jean Desessard s’est adressé au Ministre de l’immigration sur la situation des travailleurs sans papiers intérimaires . Monsieur le […]
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