Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteur, mes chers collègues, à l’occasion de la première lecture, nous avons battu un triste record : aucune voix pour ce projet […]
Read moreAuteur : Equipe parlementaire
Intervention de Jean Desessard sur la proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement – 12 décembre 2013
Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le rapporteur, mes chers collègues, Tout, ou presque, a déjà été dit par l’auteur de la proposition de loi, dans son exposé. […]
Read moreRéforme fiscale : Jean Desessard salue l’initiative du gouvernement
Lundi 25 novembre, les auditions des syndicats par Matignon sur le projet de réforme fiscale ont débuté, donnant ainsi une réalité aux précédentes déclarations du Premier ministre sur la fusion […]
Read moreRencontre avec Monsieur Rafael Correa Delgado, Président de la République d’Équateur
Le 6 novembre 2013, Jean Desessard a rencontré Rafael Correa, Président de la République d’Equateur, aux côtés de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat. C’était la première visite officielle d’un président […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur le projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites – 28 octobre 2013
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, mesdames, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, Il n’y a pas si longtemps, en 2010, vous nous promettiez […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président de l’Autorité de régulation des jeux en ligne – 9 octobre 2013
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Les jeux d’argent et de hasard en ligne posent de nombreuses questions en termes de santé et d’ordre public. Ils s’accompagnent […]
Read moreIntervention de Jean Desessard sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes – 8 octobre 2013
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, Le commerce international des armes peut-il être laissé au jeu des raisons d’État et des […]
Read moreIntervention de Jean Desessard au Sénat le 19 septembre 2013 sur l’examen de la proposition de loi sur les soins psychiatriques sous contrainte
Nous voilà réunis en urgence pour examiner une proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la […]
Read moreIntervention de Jean Desessard au Sénat le 19 septembre 2013 sur les conclusions de la Commission mixte paritaire concernant la proposition de loi sur les soins psychiatriques sous contrainte
Nous achevons aujourd’hui l’examen d’une proposition de loi qui vise à redéfinir les droits et la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques après les excès sécuritaires de […]
Read moreMobilisation des sénateurs écologistes pour les urgences de l’Hôtel Dieu
Aline Archimbaud, Sénatrice de Seine-Saint-Denis, Jean Desessard, Sénateur de Paris et Jean-Vincent Placé, Président du groupe écologiste et Sénateur de l’Essonne, ont appris ce jour la décision de l’AP-HP de […]
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